Commission nationale d'équivalence de titres et diplômes pour l'accès aux concours de la fonction publique hospitalière (organisation)

De:	Sylvie Maquin représentant le ministre chargé de l'éducation nationale
Objet:	à la Commission nationale d'équivalence de titres et diplômes pour l'accès aux concours de la fonction publique hospitalière prévue par le décret du 13 février 2007 susvisé membres suppléants
Groupe:	Commission nationale d'équivalence de titres et diplômes pour l'accès aux concours de la fonction publique hospitalière

suppleant

SSAH1730360A (source BOSanté)

nomination

15 Juillet 2017 15/07/2017

De:	Véronique Lestang-Préchac représentant la ministre chargée de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Objet:	à la Commission nationale d'équivalence de titres et diplômes pour l'accès aux concours de la fonction publique hospitalière prévue par le décret du 13 février 2007 susvisé membres suppléants
Groupe:	Commission nationale d'équivalence de titres et diplômes pour l'accès aux concours de la fonction publique hospitalière

suppleant

SSAH1730360A (source BOSanté)

nomination

15 Juillet 2017 15/07/2017

De:	Anne-Claude Dautel représentant la ministre chargée de la santé
Objet:	à la Commission nationale d'équivalence de titres et diplômes pour l'accès aux concours de la fonction publique hospitalière prévue par le décret du 13 février 2007 susvisé membres suppléants
Groupe:	Commission nationale d'équivalence de titres et diplômes pour l'accès aux concours de la fonction publique hospitalière

suppleant

SSAH1730360A (source BOSanté)

nomination

15 Juillet 2017 15/07/2017

De:	Fabienne Benet représentant la ministre chargée des solidarités
Objet:	à la Commission nationale d'équivalence de titres et diplômes pour l'accès aux concours de la fonction publique hospitalière prévue par le décret du 13 février 2007 susvisé membres suppléants
Groupe:	Commission nationale d'équivalence de titres et diplômes pour l'accès aux concours de la fonction publique hospitalière

suppleant

SSAH1730360A (source BOSanté)

nomination

15 Juillet 2017 15/07/2017

De:	Christophe Zelawski représentant le ministre chargé de l'éducation nationale
Objet:	à la Commission nationale d'équivalence de titres et diplômes pour l'accès aux concours de la fonction publique hospitalière prévue par le décret du 13 février 2007 susvisé membres titulaires
Groupe:	Commission nationale d'équivalence de titres et diplômes pour l'accès aux concours de la fonction publique hospitalière

SSAH1730360A (source BOSanté)

nomination

15 Juillet 2017 15/07/2017

De:	Jean-Christophe Paul représentant la ministre chargée de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Objet:	à la Commission nationale d'équivalence de titres et diplômes pour l'accès aux concours de la fonction publique hospitalière prévue par le décret du 13 février 2007 susvisé membres titulaires
Groupe:	Commission nationale d'équivalence de titres et diplômes pour l'accès aux concours de la fonction publique hospitalière

SSAH1730360A (source BOSanté)

nomination

15 Juillet 2017 15/07/2017

De:	Rodrigue Fallourd représentant la ministre chargée de la santé
Objet:	à la Commission nationale d'équivalence de titres et diplômes pour l'accès aux concours de la fonction publique hospitalière prévue par le décret du 13 février 2007 susvisé membres titulaires
Groupe:	Commission nationale d'équivalence de titres et diplômes pour l'accès aux concours de la fonction publique hospitalière

SSAH1730360A (source BOSanté)

nomination

15 Juillet 2017 15/07/2017

De:	Louis-Xavier Colas représentant la ministre chargée des solidarités
Objet:	à la Commission nationale d'équivalence de titres et diplômes pour l'accès aux concours de la fonction publique hospitalière prévue par le décret du 13 février 2007 susvisé membres titulaires
Groupe:	Commission nationale d'équivalence de titres et diplômes pour l'accès aux concours de la fonction publique hospitalière

SSAH1730360A (source BOSanté)

nomination

15 Juillet 2017 15/07/2017

De:	Marie-Caroline Bonnet-Galzy conseillère d'État
Objet:	à la Commission nationale d'équivalence de titres et diplômes pour l'accès aux concours de la fonction publique hospitalière prévue par le décret du 13 février 2007 susvisé présidente
Groupe:	Commission nationale d'équivalence de titres et diplômes pour l'accès aux concours de la fonction publique hospitalière

SSAH1730360A (source BOSanté)

nomination

15 Juillet 2017 15/07/2017

De:	Sylvie Maquin représentant la ministre chargée de l'éducation nationale
Objet:	à la commission nationale d'équivalence de titres et diplômes pour l'accès aux concours de la fonction publique hospitalière prévue par le décret du 13 février 2007 susvisé membres suppléants
Groupe:	Commission nationale d'équivalence de titres et diplômes pour l'accès aux concours de la fonction publique hospitalière

suppleant

AFSH1730128A (source BOSanté)

nomination

15 Mai 2017 15/05/2017

De:	Véronique Lestang-Préchac représentant la ministre chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:	à la commission nationale d'équivalence de titres et diplômes pour l'accès aux concours de la fonction publique hospitalière prévue par le décret du 13 février 2007 susvisé membres suppléants
Groupe:	Commission nationale d'équivalence de titres et diplômes pour l'accès aux concours de la fonction publique hospitalière

suppleant

AFSH1730128A (source BOSanté)

nomination

15 Mai 2017 15/05/2017

De:	Anne-Claude Dautel représentant la ministre chargée de la santé
Objet:	à la commission nationale d'équivalence de titres et diplômes pour l'accès aux concours de la fonction publique hospitalière prévue par le décret du 13 février 2007 susvisé membres suppléants
Groupe:	Commission nationale d'équivalence de titres et diplômes pour l'accès aux concours de la fonction publique hospitalière

suppleant

AFSH1730128A (source BOSanté)

nomination

15 Mai 2017 15/05/2017

De:	Fabienne Benet représentant la ministre chargée des affaires sociales
Objet:	à la commission nationale d'équivalence de titres et diplômes pour l'accès aux concours de la fonction publique hospitalière prévue par le décret du 13 février 2007 susvisé membres suppléants
Groupe:	Commission nationale d'équivalence de titres et diplômes pour l'accès aux concours de la fonction publique hospitalière

suppleant

AFSH1730128A (source BOSanté)

nomination

15 Mai 2017 15/05/2017

De:	Lionel Collet conseiller d'État
Objet:	à la commission nationale d'équivalence de titres et diplômes pour l'accès aux concours de la fonction publique hospitalière prévue par le décret du 13 février 2007 susvisé président
Groupe:	Commission nationale d'équivalence de titres et diplômes pour l'accès aux concours de la fonction publique hospitalière

AFSH1730128A (source BOSanté)

nomination

15 Mai 2017 15/05/2017

De:	Christophe Zelawski représentant la ministre chargée de l'éducation nationale
Objet:	à la commission nationale d'équivalence de titres et diplômes pour l'accès aux concours de la fonction publique hospitalière prévue par le décret du 13 février 2007 susvisé membres titulaires
Groupe:	Commission nationale d'équivalence de titres et diplômes pour l'accès aux concours de la fonction publique hospitalière

AFSH1730128A (source BOSanté)

nomination

15 Mai 2017 15/05/2017

De:	Jean-Christophe Paul représentant la ministre chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:	à la commission nationale d'équivalence de titres et diplômes pour l'accès aux concours de la fonction publique hospitalière prévue par le décret du 13 février 2007 susvisé membres titulaires
Groupe:	Commission nationale d'équivalence de titres et diplômes pour l'accès aux concours de la fonction publique hospitalière

AFSH1730128A (source BOSanté)

nomination

15 Mai 2017 15/05/2017

De:	Rodrigue Fallourd représentant la ministre chargée de la santé
Objet:	à la commission nationale d'équivalence de titres et diplômes pour l'accès aux concours de la fonction publique hospitalière prévue par le décret du 13 février 2007 susvisé membres titulaires
Groupe:	Commission nationale d'équivalence de titres et diplômes pour l'accès aux concours de la fonction publique hospitalière

AFSH1730128A (source BOSanté)

nomination

15 Mai 2017 15/05/2017

De:	Louis-Xavier Colas représentant la ministre chargée des affaires sociales
Objet:	à la commission nationale d'équivalence de titres et diplômes pour l'accès aux concours de la fonction publique hospitalière prévue par le décret du 13 février 2007 susvisé membres titulaires
Groupe:	Commission nationale d'équivalence de titres et diplômes pour l'accès aux concours de la fonction publique hospitalière

AFSH1730128A (source BOSanté)

nomination

15 Mai 2017 15/05/2017

De:	Rodrigue Fallourd représentant la ministre chargée de la santé
Objet:	à la commission nationale d'équivalence de titres et diplômes pour l'accès aux concours de la fonction publique hospitalière prévue par le décret du 13 février 2007 susvisé membres suppléants
Groupe:	Commission nationale d'équivalence de titres et diplômes pour l'accès aux concours de la fonction publique hospitalière

suppleant

AFSH1630864A (source BOSanté)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Sylvie Maquin représentant la ministre chargée de l'éducation nationale
Objet:	à la commission nationale d'équivalence de titres et diplômes pour l'accès aux concours de la fonction publique hospitalière prévue par le décret du 13 février 2007 susvisé membres suppléants
Groupe:	Commission nationale d'équivalence de titres et diplômes pour l'accès aux concours de la fonction publique hospitalière

suppleant

AFSH1630864A (source BOSanté)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Véronique Lestang-Préchac représentant la ministre chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:	à la commission nationale d'équivalence de titres et diplômes pour l'accès aux concours de la fonction publique hospitalière prévue par le décret du 13 février 2007 susvisé membres suppléants
Groupe:	Commission nationale d'équivalence de titres et diplômes pour l'accès aux concours de la fonction publique hospitalière

suppleant

AFSH1630864A (source BOSanté)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Fabienne Benet représentant la ministre chargée des affaires sociales
Objet:	à la commission nationale d'équivalence de titres et diplômes pour l'accès aux concours de la fonction publique hospitalière prévue par le décret du 13 février 2007 susvisé membres suppléants
Groupe:	Commission nationale d'équivalence de titres et diplômes pour l'accès aux concours de la fonction publique hospitalière

suppleant

AFSH1630864A (source BOSanté)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Lionel Collet conseiller d'État
Objet:	à la commission nationale d'équivalence de titres et diplômes pour l'accès aux concours de la fonction publique hospitalière prévue par le décret du 13 février 2007 susvisé président
Groupe:	Commission nationale d'équivalence de titres et diplômes pour l'accès aux concours de la fonction publique hospitalière

AFSH1630864A (source BOSanté)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Christophe Zelawski représentant la ministre chargée de l'éducation nationale
Objet:	à la commission nationale d'équivalence de titres et diplômes pour l'accès aux concours de la fonction publique hospitalière prévue par le décret du 13 février 2007 susvisé membres titulaires
Groupe:	Commission nationale d'équivalence de titres et diplômes pour l'accès aux concours de la fonction publique hospitalière

AFSH1630864A (source BOSanté)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Jean-Christophe Paul représentant la ministre chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:	à la commission nationale d'équivalence de titres et diplômes pour l'accès aux concours de la fonction publique hospitalière prévue par le décret du 13 février 2007 susvisé membres titulaires
Groupe:	Commission nationale d'équivalence de titres et diplômes pour l'accès aux concours de la fonction publique hospitalière

AFSH1630864A (source BOSanté)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Louis-Xavier Colas représentant la ministre chargée des affaires sociales
Objet:	à la commission nationale d'équivalence de titres et diplômes pour l'accès aux concours de la fonction publique hospitalière prévue par le décret du 13 février 2007 susvisé membres titulaires
Groupe:	Commission nationale d'équivalence de titres et diplômes pour l'accès aux concours de la fonction publique hospitalière

AFSH1630864A (source BOSanté)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Martine Hébrard représentant la ministre chargée de la santé
Objet:	à la commission nationale d'équivalence de titres et diplômes pour l'accès aux concours de la fonction publique hospitalière prévue par le décret du 13 février 2007 susvisé membres titulaires
Groupe:	Commission nationale d'équivalence de titres et diplômes pour l'accès aux concours de la fonction publique hospitalière

AFSH1630864A (source BOSanté)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Patricia Rucard représentant la ministre chargée de la santé
Objet:	à la Commission nationale d'équivalence de titres et diplômes pour l'accès aux concours de la fonction publique hospitalière prévue par le décret du 13 février 2007 susvisé membres suppléants
Groupe:	Commission nationale d'équivalence de titres et diplômes pour l'accès aux concours de la fonction publique hospitalière

suppleant

AFSH1530766A (source BOSanté)

nomination

15 Décembre 2015 15/12/2015

De:	Sylvie Maquin représentant la ministre chargée de l'éducation nationale
Objet:	à la Commission nationale d'équivalence de titres et diplômes pour l'accès aux concours de la fonction publique hospitalière prévue par le décret du 13 février 2007 susvisé membres suppléants
Groupe:	Commission nationale d'équivalence de titres et diplômes pour l'accès aux concours de la fonction publique hospitalière

suppleant

AFSH1530766A (source BOSanté)

nomination

15 Décembre 2015 15/12/2015

De:	Véronique Lestang-Préchac représentant la ministre chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:	à la Commission nationale d'équivalence de titres et diplômes pour l'accès aux concours de la fonction publique hospitalière prévue par le décret du 13 février 2007 susvisé membres suppléants
Groupe:	Commission nationale d'équivalence de titres et diplômes pour l'accès aux concours de la fonction publique hospitalière

suppleant

AFSH1530766A (source BOSanté)

nomination

15 Décembre 2015 15/12/2015

De:	Marie-Claude Egea représentant la ministre chargée des affaires sociales
Objet:	à la Commission nationale d'équivalence de titres et diplômes pour l'accès aux concours de la fonction publique hospitalière prévue par le décret du 13 février 2007 susvisé membres suppléants
Groupe:	Commission nationale d'équivalence de titres et diplômes pour l'accès aux concours de la fonction publique hospitalière

suppleant

AFSH1530766A (source BOSanté)

nomination

15 Décembre 2015 15/12/2015

De:	Lionel Collet conseiller d'État
Objet:	à la Commission nationale d'équivalence de titres et diplômes pour l'accès aux concours de la fonction publique hospitalière prévue par le décret du 13 février 2007 susvisé président
Groupe:	Commission nationale d'équivalence de titres et diplômes pour l'accès aux concours de la fonction publique hospitalière

AFSH1530766A (source BOSanté)

nomination

15 Décembre 2015 15/12/2015

De:	Christophe Zelawski représentant la ministre chargée de l'éducation nationale
Objet:	à la Commission nationale d'équivalence de titres et diplômes pour l'accès aux concours de la fonction publique hospitalière prévue par le décret du 13 février 2007 susvisé membres titulaires
Groupe:	Commission nationale d'équivalence de titres et diplômes pour l'accès aux concours de la fonction publique hospitalière

AFSH1530766A (source BOSanté)

nomination

15 Décembre 2015 15/12/2015

De:	Jean-Christophe Paul représentant la ministre chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:	à la Commission nationale d'équivalence de titres et diplômes pour l'accès aux concours de la fonction publique hospitalière prévue par le décret du 13 février 2007 susvisé membres titulaires
Groupe:	Commission nationale d'équivalence de titres et diplômes pour l'accès aux concours de la fonction publique hospitalière

AFSH1530766A (source BOSanté)

nomination

15 Décembre 2015 15/12/2015

De:	Louis-Xavier Colas représentant la ministre chargée des affaires sociales
Objet:	à la Commission nationale d'équivalence de titres et diplômes pour l'accès aux concours de la fonction publique hospitalière prévue par le décret du 13 février 2007 susvisé membres titulaires
Groupe:	Commission nationale d'équivalence de titres et diplômes pour l'accès aux concours de la fonction publique hospitalière

AFSH1530766A (source BOSanté)

nomination

15 Décembre 2015 15/12/2015

De:	Martine Hébrard représentant la ministre chargée de la santé
Objet:	à la Commission nationale d'équivalence de titres et diplômes pour l'accès aux concours de la fonction publique hospitalière prévue par le décret du 13 février 2007 susvisé membres titulaires
Groupe:	Commission nationale d'équivalence de titres et diplômes pour l'accès aux concours de la fonction publique hospitalière

AFSH1530766A (source BOSanté)

nomination

15 Décembre 2015 15/12/2015

De:	Christophe Zelawski représentant la ministre chargée de l'éducation nationale
Objet:	à la Commission nationale d'équivalence de titres et diplômes pour l'accès aux concours de la fonction publique hospitalière prévue par le décret du 13 février 2007 susvisé membres suppléants
Groupe:	Commission nationale d'équivalence de titres et diplômes pour l'accès aux concours de la fonction publique hospitalière

suppleant

AFSH1430715A (source BOSanté)

nomination

15 Novembre 2014 15/11/2014

De:	Patricia Rucard représentant la ministre chargée de la santé
Objet:	à la Commission nationale d'équivalence de titres et diplômes pour l'accès aux concours de la fonction publique hospitalière prévue par le décret du 13 février 2007 susvisé membres suppléants
Groupe:	Commission nationale d'équivalence de titres et diplômes pour l'accès aux concours de la fonction publique hospitalière

suppleant

AFSH1430715A (source BOSanté)

nomination

15 Novembre 2014 15/11/2014

De:	Véronique Lestang-Préchac représentant la ministre chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:	à la Commission nationale d'équivalence de titres et diplômes pour l'accès aux concours de la fonction publique hospitalière prévue par le décret du 13 février 2007 susvisé membres suppléants
Groupe:	Commission nationale d'équivalence de titres et diplômes pour l'accès aux concours de la fonction publique hospitalière

suppleant

AFSH1430715A (source BOSanté)

nomination

15 Novembre 2014 15/11/2014

De:	Isabelle Kittel représentant la ministre chargée des affaires sociales
Objet:	à la Commission nationale d'équivalence de titres et diplômes pour l'accès aux concours de la fonction publique hospitalière prévue par le décret du 13 février 2007 susvisé membres suppléants
Groupe:	Commission nationale d'équivalence de titres et diplômes pour l'accès aux concours de la fonction publique hospitalière

suppleant

AFSH1430715A (source BOSanté)

nomination

15 Novembre 2014 15/11/2014

De:	Lionel Collet conseiller d'État
Objet:	à la Commission nationale d'équivalence de titres et diplômes pour l'accès aux concours de la fonction publique hospitalière prévue par le décret du 13 février 2007 susvisé président
Groupe:	Commission nationale d'équivalence de titres et diplômes pour l'accès aux concours de la fonction publique hospitalière

AFSH1430715A (source BOSanté)

nomination

15 Novembre 2014 15/11/2014

De:	Carole Sourigues représentant la ministre chargée des affaires sociales
Objet:	à la Commission nationale d'équivalence de titres et diplômes pour l'accès aux concours de la fonction publique hospitalière prévue par le décret du 13 février 2007 susvisé membres titulaires
Groupe:	Commission nationale d'équivalence de titres et diplômes pour l'accès aux concours de la fonction publique hospitalière

AFSH1430715A (source BOSanté)

nomination

15 Novembre 2014 15/11/2014

De:	Françoise Profit représentant la ministre chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:	à la Commission nationale d'équivalence de titres et diplômes pour l'accès aux concours de la fonction publique hospitalière prévue par le décret du 13 février 2007 susvisé membres titulaires
Groupe:	Commission nationale d'équivalence de titres et diplômes pour l'accès aux concours de la fonction publique hospitalière

AFSH1430715A (source BOSanté)

nomination

15 Novembre 2014 15/11/2014

De:	Maryannick Malicot représentant la ministre chargée de l'éducation nationale
Objet:	à la Commission nationale d'équivalence de titres et diplômes pour l'accès aux concours de la fonction publique hospitalière prévue par le décret du 13 février 2007 susvisé membres titulaires
Groupe:	Commission nationale d'équivalence de titres et diplômes pour l'accès aux concours de la fonction publique hospitalière

AFSH1430715A (source BOSanté)

nomination

15 Novembre 2014 15/11/2014

De:	Martine Hébrard représentant la ministre chargée de la santé
Objet:	à la Commission nationale d'équivalence de titres et diplômes pour l'accès aux concours de la fonction publique hospitalière prévue par le décret du 13 février 2007 susvisé membres titulaires
Groupe:	Commission nationale d'équivalence de titres et diplômes pour l'accès aux concours de la fonction publique hospitalière

AFSH1430715A (source BOSanté)

nomination

15 Novembre 2014 15/11/2014

De:	Françoise Profit chef de la mission des formations de santé, représentant la ministre chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:	membre titulaire de la commission nationale d'équivalence de titres et diplômes pour l'accès aux concours de la fonction publique hospitalière prévue par le décret du 13 février 2007 susvisé
Remplace:	Mme Dominique Deloche
Groupe:	Commission nationale d'équivalence de titres et diplômes pour l'accès aux concours de la fonction publique hospitalière

AFSH1330979A (source BOSanté)

nomination

15 Février 2014 15/02/2014